Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par CAP VRD Services.

Raison sociale : CAP VRD Services
Forme juridique : SAS
Capital social : 1 000 €
Siège social : 15 RUE DES HALLES, 75001 PARIS
SIREN : 881 924 328
SIRET : 881 924 328 00027
RCS : PARIS
Numéro de TVA intracommunautaire : FR26881924328

Téléphone : 06 05 80 06 07
E-mail : zak@capvrdservices.fr

Directeur de la publication : BEN AMAR Zackaria

 

Hébergement

Le présent site est hébergé par :

Automattic Inc. (WordPress.com)
60 29th Street #343
San Francisco, CA 94110
États-Unis

Site internet : https://wordpress.com

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, photographies, illustrations, vidéos, logos, icônes, graphismes, documents téléchargeables, structure et mise en page) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, quel qu’en soit le procédé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de CAP VRD Services.

Les marques, noms commerciaux et logos présents sur le site demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.

 

Responsabilité

CAP VRD Services s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, ces informations sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis.

CAP VRD Services ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site, ni des dommages directs ou indirects pouvant résulter de son utilisation.

L’utilisateur demeure seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations présentes sur le site.

 

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet de tiers.

CAP VRD Services ne peut être tenu responsable du contenu, de la disponibilité ou des pratiques en matière de protection des données personnelles de ces sites externes.

 

Données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Pour en savoir plus sur les traitements effectués, les finalités de collecte et l’exercice de vos droits, consultez notre Politique de confidentialité.

Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité en écrivant à :

zak@capvrdservices.fr

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

 

Cookies

Le site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience ou de services tiers, sous réserve de votre consentement lorsque celui-ci est requis.

Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment via le bandeau de gestion des cookies.

 

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.